Avant-propos

Ce site web est mis à la disposition de l’utilisateur qui en accepte les conditions et les termes, et ce par le seul fait de l’utilisation du site.

L’IRTS Normandie-Caen se réserve le droit de modifier les conditions d’accès et d’utilisation du site à tout moment.

Exonération de responsabilité

L’IRTS Normandie-Caen décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes ainsi qu’en cas d’erreur de manipulation du site par l’utilisateur.

De plus, l’IRTS Normandie-Caen ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter l’ordinateur de l’utilisateur du site ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Informations éditeur 

Ce site internet est édité par l’IRTS Normandie-Caen, géré par l’IRTS Normandie-Caen ARRFIS, association loi 1901 :
2 rue du campus
BP 10116
14204 Hérouville Saint-Clair cédex
Tél. 02 31 54 42 00

N° SIRET 413 984 303 00029
Code APE 8559 B

Direction de la publication 

Claire Bureau, Directrice de l’IRTS Normandie-Caen
Irène Boudard, Responsable de la Communication

Conception et hébergement du site 

Le site est réalisé sous WordPress
Conception graphique : www.nouveau-regard.fr
Conception web : www.nouveau-regard.fr
Hébergement : www.nouveau-regard.fr

Informatiques et Libertés

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après :

  • Le cas de collecte d’informations nominatives sont limitées à celle vous permettant de nous transmettre une question ou une demande.
  • Nous considérons que vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles et nous nous engageons à ne pas les divulguer.
  • Conformément à la loi française (loi n°2004-801 du 6 août 2004), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à l’IRTS Normandie-Caen, soit par courrier (adresse ci-dessus) soit par e-mail :  .
  • L’IRTS Normandie-Caen peut utiliser les données non personnelles pour ses statistiques : type de navigateur, situation géographique… Ces informations ne seront pas transmises à un tiers. Les données nominatives (nom, prénom, adresse, téléphone) que  vous êtes susceptibles de nous fournir dans les questionnaires ne seront transmises à aucun tiers et resteront confidentielles.

Responsabilité

L’IRTS Normandie-Caen décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site internet extérieur, dit « site liant », vers celui de l’IRTS Normandie-Caen, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’IRTS Normandie-Caen ou de tiers ayant autorisé l’IRTS Normandie-Caen à les utiliser.

Les reproductions sur un support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par quelque procédé que ce soit et sur quel que support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’IRTS Normandie-Caen est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

L’utilisation du logotype de l’IRTS Normandie-Caen devra faire l’objet d’une autorisation préalable au service communication. Cette autorisation préalable est nécessaire même dans le cadre d’un lien hypertexte à partir du logotype.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée tout particulièrement dans la cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits
  • Absence de modification ou altération d’aucune sorte
  • Citation claire et lisible de la source
  • Inscription de l’adresse du site de l’IRTS Normandie-Caen dans la référence.

La violation de ces conditions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.